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Journal n°8587
du 22 avril 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.203 du 14 avril 2022 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au sein du Service Qualité Gestion des Risques du Centre Hospitalier Princesse Grace.
relative aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ... aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... Ordonnance Souveraine n° 9.203 du 14 avril 2022 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au sein du Service Qualité Gestion des Risques du Centre Hospitalier Princesse Grace. ...
Journal n°7977
du 13 août 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.866 du 3 août 2010 portant nomination d’un Médecin-Inspecteur de santé publique à la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale
Publique, Chargé de Missions, à la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale, avec effet du 1er avril 2010.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont ... Publique, Chargé de Missions, à la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale, avec effet du 1er avril 2010.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont ...
Journal n°8215
du 6 mars 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.215 du 26 février 2015 portant nomination d’un Praticien Hospitalier à mi-temps au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Psychiatrie)
relative aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ... relative aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ...
Journal n°8343
du 18 août 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.514 du 28 juillet 2017 portant nomination d'un Praticien Hospitalier à mi-temps au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Pneumologie).
aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ...
Journal n°8215
du 6 mars 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.217 du 26 février 2015 portant nomination d’un Praticien Hospitalier à mi-temps au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Spécialités Médicales)
relative aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ... relative aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ...
Journal n°8215
du 6 mars 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.214 du 26 février 2015 portant nomination d’un Praticien Hospitalier à mi-temps au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d’Echographie Abdominale et Digestive)
relative aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ... relative aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ...
Journal n°8201
du 28 novembre 2014
Ordonnance Souveraine n° 5.064 du 20 novembre 2014 portant nomination d’un Chef de Service à temps partiel au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Néphrologie-Hémodialyse).
aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du Centre ... aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du Centre ...
Journal n°8234
du 17 juillet 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.403 du 10 juillet 2015 portant nomination d’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Spécialités Médicales-Neurologie)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur les ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur les ...
Journal n°8159
du 7 février 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.701 du 30 janvier 2014 portant nomination d’un Praticien Hospitalier à mi-temps au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Cardiologie)
nomination prend effet à compter du 25 avril 2013.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la ... nomination prend effet à compter du 25 avril 2013.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la ...
Journal n°7607
du 11 juillet 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.860 du 4 juillet 2003 portant nomination d'un praticien hospitalier à mi-temps au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Endocrinologie).
'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le quatre ... 'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le quatre ...
Journal n°8148
du 22 novembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.566 du 13 novembre 2013 portant nomination d’un Chef de Service à temps partiel au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Néphrologie-Hémodialyse)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur les ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur les ...
Journal n°8096
du 23 novembre 2012
Ordonnance Souveraine n° 4.055 du 20 novembre 2012 portant nomination d’un Chef de Service à temps partiel au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Néphrologie-Hémodialyse)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur ...
Journal n°8654
du 4 août 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-454 du 27 juillet 2023 autorisant un médecin à exercer son art au sein de l'Institut Monégasque de Médecine du Sport.
-513 du 13 août 2002 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « I.M.2S. Concept » ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2006-92 du 17 février 2006 autorisant l ... -513 du 13 août 2002 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « I.M.2S. Concept » ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2006-92 du 17 février 2006 autorisant l ... Arrêté Ministériel n° 2023-454 du 27 juillet 2023 autorisant un médecin à exercer son art au sein de l'Institut Monégasque de Médecine du Sport. ...
Journal n°8632
du 3 mars 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.773 du 22 février 2023 portant nomination d'un Chef de Service à temps partiel au sein du Service des Spécialités Médicales et du Service de Néphrologie-Hémodialyse du Centre Hospitalier Princesse Grace.
relative aux fonctions publiques, modifiée ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le ... aux fonctions publiques, modifiée ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement ... Ordonnance Souveraine n° 9.773 du 22 février 2023 portant nomination d'un Chef de Service à temps partiel au sein du Service des Spécialités Médicales et du Service de Néphrologie-Hémodialyse du ...
Journal n°8530
du 19 mars 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.535 du 11 mars 2021 portant nomination d'un Chef de Service au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Endoscopies Digestives).
aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... Ordonnance Souveraine n° 8.535 du 11 mars 2021 portant nomination d'un Chef de Service au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Endoscopies Digestives). ...